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#1 30/01/2005 22:07:28
- Christophe PREVOT
- Membre
- Lieu: Villers-lès-Nancy (F54)
- Date d'inscription: 10/08/2005
- Messages: 124
- Site web
Coupons assurance Initiation
Bonjour à tous,
Quels sont les critères appliqués par la fédé pour la "vente" des coupons assurance pour l'initiation ?
Je viens d'apprendre qu'un Président de club assuré par la fédé et Initiateur fédéral n'a pas pu s'en procurer sous le motif que le secrétaire du club (agé de 72 ans et qui ne sort plus beaucoup sous terre) n'est pas assuré par la fédé.
Est-ce que cette situation (le refus de vente, pas le secrétaire non assuré, évidemment ;-) est normale ? acceptable ?
Il me semble qu'être cadre fédéral assuré fédéral c'est amplement (doublement !) suffisant comme garantie !
Cordialement à tous,
Christophe PREVOT,
Président du CDS-54
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#2 31/01/2005 16:54:10
Re: Coupons assurance Initiation
Mon message du 8/11/2004 n'a visiblement pas été vu :
Salut,
Suite à une demande de Dieu et de certain de ses ouailles, je confirme que les brevetés fédérés et assurés FFS peuvent utiliser les coupons d'initiation uniquement si leur club est assuré FFS.
Explication de texte <a href="http://www.ecole-francaise-de-speleologie.com/adm/docs/assurance.htm">
là</a> :
Il suffit de lire le cahier assurance (notamment le titre 9) pour comprendre que le bureau d'un club peut être jugé responsable d'un accident.
Il est donc normal que la FFS fournisse un service (les coupons d'initiation) uniquement aux clubs qui sont couvert correctement.
A+
Lorenzo
Hors ligne
#3 31/01/2005 21:37:13
- Christophe PREVOT
- Membre
- Lieu: Villers-lès-Nancy (F54)
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Re: Coupons assurance Initiation
J'ai lu :
"Les individuels brevetés, adhérents FFS peuvent sous certaines conditions obtenir ces licences".
Alors je vais peut être paraître con mais pourquoi ne pas considérer le dit cadre comme individuel ? Quelles sont ces fameuses conditions à remplir ?
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#4 01/02/2005 11:08:06
Re: Coupons assurance Initiation
Salut,
Préliminaires : En matière d'assurance et en matière juridique, il faut marcher sur des oeufs. Je vous invite encore à lire le cahier assurance (notamment le titre 9) pour comprendre que le bureau d'un club peut être jugé responsable d'un accident.
Je vais essayé de donner une explication :
En cas d'accident, il y'aura recherche de responsabilité.
Si le breveté est fédéré dans un club, la responsabilité des dirigeants de ce club sera probablement recherché.
Si le breveté est fédéré en Individuel, il agit 'a priori" en "free-lance" et pas dans le cadre d'une structure. Il n'y a donc 'a priori' pas de raison de vérifier une couverture autre que la sienne.
Ces règles ont été mises en place pour protéger les dirigeants de club.
Le Président de la Commission Assurance répondait volontiers à ce genre de question avec des arguments et explications pertinentes. Malheureusement son mandat est fini et il n'a pas de successeur...
En attendant, j'essaie d'apporter des éléments de réponses.
A+
Lorenzo
Hors ligne
#5 09/02/2005 14:58:45
- Christophe PREVOT
- Membre
- Lieu: Villers-lès-Nancy (F54)
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Re: Coupons assurance Initiation
Je comprends les arguments avancés, mais je les réprouve.
Néanmoins, débattre ça a du bon et ça éclaircit les choses.
Poursuivons donc sur ce thème...
Comment est-ce que cela se passe avec un club multiactivités comme, par exemple, le CAF ?
Supposons qu'un cafiste breveté EFS et assuré FFS demande des cartes d'initiation et que les dirigeants du dit CAF ne soient pas licenciés FFS (car non spéléo). Est-ce qu'on lui refuse les cartes ?
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#6 24/08/2005 00:43:38
Re: Coupons assurance Initiation
Bonjour,
Je pense et j'espère que l'on reparlera de ce type de situation lors des Etats Generaux de la Speleologie (EGS) les 11-12-13 novembre à Méjannes-le-Claps.
En effet, ce genre d'incongruité perturbe à la fois le recrutement et l'initiation des nouveaux, la pratique de la spéléo, le service aux fédérés, la gestion et l'animation des clubs....bref la motivation des responsables bénévoles débordés.
Je ne suis pas du tout convaincu, tout comme Christophe PREVOT (alias "xtofo54" sur le forum EGS http://forum.ffspeleo.fr ), que la responsabilité éventuelle du Bureau d'un club en cas d'accident entraîne automatiquement la nécessité d'assurer les 3 membres principaux dudit Bureau via la FFS.
Pourquoi pas les deux seuls obligatoires dans une association 1901(président, trésorier);
pourquoi pas tous les membres du Bureau et en particulier le Responsable Matériel ?
Soyons sérieux, si un juge recherche des responsabilités en cas d'accident, il va regarder vers le parrain encadrant l'initiation, vers le président, vers le responsable du matos, etc...
Si le trésorier a 72 ans et ne pratique plus que la trésorerie, je ne vois pas en quoi il aura besoin d'autre chose que son assurance responsabilité civile.
A suivre, avec intérêt,
Have fun surfing, caving, canyoning or trekking
Bon surf, bonne spéléo, bon canyon, bonne rando...
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