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#1 25/01/2006 03:23:27

Éric Sanson
Membre
Date d'inscription: 20/11/2005
Messages: 7

les Equipements de Protection Individuelle (EPI)

A la demande de Marc JOUIN, j'avais écrit un petit texte en décembre 2005 sur le projet de recommandations fédérales pour les EPIs, mais je l'ai envoyé trop tard pour qu'il soit pris en compte dans la discussion (un trou de mémoire le 1er janvier).

Je le livre ici à vos réflexions et commentaires.
Ce n'est que mon point de vue.

http://latronche.free.fr/200512EPI_es.pdf

Voici les recommandations qui viennent d'être envoyées aux clubs :

http://efs.ffspeleo.fr/adm/epi.htm

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#2 25/01/2006 12:46:56

Sylvain BORIE
Membre
Date d'inscription: 25/01/2006
Messages: 5

Re: les Equipements de Protection Individuelle (EPI)

Bonjour Eric,

Une discussion est également en cours sur ce sujet sur le forum de l'EFS :

http://forum.ffspeleo.fr/viewtopic.php?id=2749

Ton point de vue est intéressant et je te rejoins sur de nombreux points.

Toutefois le matériel collectif (cordes, mousquetons, sangles ...) répond tout à fait à la définition des EPI (bien que son usage soit collectif).

Il est effectivement difficile d'assurer un suivi individuel de ce matériel (sauf pour les cordes) mais bientôt tous les mousquetons auront un numéro de série unique (déjà le cas chez Petzl, lucky ...).

Enfin, sur l'historique de ce matériel, je sais que du matériel ayant subi un incident est bien souvent réintégré, mais là ce sont les moeurs spéléos qui doivent évoluer.

Amitiés spéléos

Sylvain

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#3 26/01/2006 22:00:17

Marc JOUIN
Membre
Date d'inscription: 26/01/2006
Messages: 5

Re: les Equipements de Protection Individuelle (EPI)

Michèle a écrit:

Ce texte, il est sensé remonter jusqu'où ? Est-ce un texte à usage officiel ? A l'intention de qui ?

Les recommandations qui ont été publiées et diffusées aux clubs la semaine dernière correspondent a ce que serait l'application de la norme telle qu'elle est écrite aujourd'hui.

La norme est à ce jour encore au stade "expérimental".
Ceci signifie que l'AFNOR, qui rédige les normes pour la France, doit encore réunir les différents intervants de la rédaction du premier texte afin de le rectifier (en résumé, les intervenants sont les fédérations utilisatrices de matériel (FFS, FFME,...) les professionels, les fabricants.

Le groupe de travail mis en place par la FFS (composé de représentant du SSF, de l'EFC, de l'EFPS et de l'EFS) a déjà proposé quelques modifications (qui vont vers un assouplissement de la norme), mais le sujet n'est pas clos. Des remarques peuvent encore être intégrées avant que l'AFNOR ne publie le texte définif.

Des remarques ont déjà été faite lors des EGS et la plupart ont été ajoutées à ce qui avait déjà été fait, mais comme je suis sûr que vous en avez d'autres : lâchez-vous

Pour répondre à Michèle : il s'agit d'un texte commum au SSF, EFC, EFPS et EFS. Il s'applique donc à tous les clubs mais aussi aux CDS, CSR...
Enfin bref , il s'adresse a toutes les structures qui prêtent du matos.
Le texte doit "descendre" jusqu'au club et les remarques doivent "remonter" jusqu'a l'AFNOR par le biais du groupe de travail puis par le représentant de la FFS au sein de la commision de normalisation (Michel BAILLE).

Eric Sanson a écrit:

A la demande de Marc JOUIN, j'avais écrit un petit texte en décembre 2005 sur le projet de recommandations fédérales pour les EPIs, mais je l'ai envoyé trop tard pour qu'il soit pris en compte dans la discussion (un trou de mémoire le 1er Janvier).

Contrairement a ce qu'a écrit Eric, ce n'est pas trop tard pour envoyer les commentaires : vous pouvez le faire tant que l'AFNOR n'a pas figé la norme (aux dernières nouvelles, la date n'est pas encore décidée mais ce sera sans doute dans l'année 2006).
Vous pouvez laisser votre avis sur ce site, ou sur celui de l'EFS ; vous pouvez aussi m'écrire directement
marc.jouin@club-internet.fr

Marc JOUIN

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#4 17/02/2006 16:15:09

Gérard Cazes
Membre
Date d'inscription: 17/02/2006
Messages: 3

Re: les Equipements de Protection Individuelle (EPI)

Le document que la FFS vient d’envoyer aux clubs est la mise en oeuvre de ce que la norme « XP S72-701, Gestion des EPI… » pourrait exiger si elle est validée et prend alors un caractère obligatoire.

Pourquoi cette norme :
Jusqu’à présent, l’article L235.5 du code du travail interdisait de mettre à disposition (prêt ou location) du matériel de protection contre les chutes de grande hauteur ayant déjà été utilisé. Le décret du 19 mars 2004 modifie le code du travail en autorisant la mise à disposition et la location des EPI contre les chutes de hauteur dans le cadre d’activités sportives et de loisir, en contre partie d’une gestion (identification, contrôle et suivie) de ces équipements (cf. normes AFNOR). Il corrige une situation législative ingérable introduite en 1992 lors de la transposition en droit français de la directive européenne 89/689/CE sur les EPI.

Aujourd’hui le législateur autorise la mise à disposition et la location des EPI en contre partie d’une gestion (identification, contrôle et suivie) de ces équipements. C’est pourquoi un groupe technique a été institué au sein de l’AFNOR pour rédiger cette norme. Il est constitué de plusieurs membres (fabriquants, utilisateurs dont la FFS).

Le FFS ne peut aller contre cette volonté, son rôle est de donner à ses membres les moyens (les outils) d’appliquer la norme. C’est le rôle le document qui a été envoyé aux clubs.
Cette norme XP S72-701 est en phase expérimentale jusqu’au 1er septembre 2006, sa validation est prévue en 2007. Elle soulève un certain nombre de questions (comme la gestion du matériel déjà dans les clubs et CDS) qui seront posées à l’AFNOR afin de nous en faciliter l’application.

Si vous appliquez déjà cette norme dans votre club ou CDS, les remarques et/ou difficultés dont vous voudrez bien nous faire part, seront prises en compte et portée à la connaissance de l’AFNOR.
Il faut donc faire remonter vos remarques au siège de la FFS pour que la synthèse des problèmes rencontrés par les utilisateurs soit transmise  à l’AFNOR avant que la norme ne soit validée et prenne un caractère obligatoire.

Eric Alexis, Gérard Cazes, Marc Jouin

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#5 05/03/2006 19:25:31

J.C.
Membre
Date d'inscription: 09/02/2006
Messages: 2

Re: les Equipements de Protection Individuelle (EPI)

C'est bien beau de respecter des normes, mais quid du matériel qui est à réformer ?

De façon concrète, nous avons un certain nombre d'équipements collectifs que nous devons mettons de côté en l'attente de ce que l'on peut en faire ...

C'est un matos qui est en très bon état ayant peu servi puisqu'alloué pour l'initiation et n'a pas beaucoup souffert.

Il a fallu un gros investissement pour l'acquérir; les moyens ne sont pas particulièrement disponibles pour un renouvellement.

Doit-on les détruire?
Beaucoup de collègues nous demandent où on va les jeter ! ...

Peut-on les revendre pour une utilisation personnelle ?

Faut-il faire signer une décharge à son acquéreur ?

Aucune réponse dans les recommandations fédérales ...

J.C. pour le CDS34

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#6 12/03/2006 19:38:35

Marc JOUIN
Membre
Date d'inscription: 26/01/2006
Messages: 5

Re: les Equipements de Protection Individuelle (EPI)

Pour ce qui concerne le matériel déjà présent dans les clubs nous attendons quelques précisions de l'afnor car rien de clair n'a été défini.
Ce qui a été recommandé pour le moment (de manière non officielle je crois) c'est qu'il faut considérer que le matériel a été acquis l'année ou vous mettrez en place la gestion "normalisée" des EPI au sein du ton club.

Quant a la revente du matériel : elle est indéfendable. de plus aucune décharge n'a de valeur juridique

Marc JOUIN

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#7 02/09/2006 20:15:05

benjamin
Membre
Date d'inscription: 23/12/2005
Messages: 46

Re: les Equipements de Protection Individuelle (EPI)

A-t-on des nouvelles de l'application de cette norme ou loi (je sais plus très bien) ?

Je pense mettre en place un enregistrement du suivi du matos du club, et pense m'appuyer tout simplement sur les fiches proposées par la ffs.

Par contre les durées de vie me semblent un peu courte, si je les annonce au clan, on va devoir mettre tout nos mousquifs au rebut (5 ans) et là je vais me faire taper.

Une question que veut dire  "durée de vie des cordes 10 ans dont 5 ans d'utlisation" ?
si on prend une partie (seulement) des cordes du club tout les we pendant 10 ans, combien de temps est-ce que j'ai utilisé chacune d'entre elles ???

Concrètement sur le terrain, je pense que nous allons contrôler tous les ans tout le matos et l'enregistrer avec les fiches de vie ca sera déjà très bien. Qu'en pensez-vous ?


Être important c'est agréable, être agréable c'est encore plus important.

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#8 11/09/2006 22:41:54

Marc JOUIN
Membre
Date d'inscription: 26/01/2006
Messages: 5

Re: les Equipements de Protection Individuelle (EPI)

voici quelques nouvelles de la Norme :

En juin dernier Une réunion s'est tenue avec l'AFNOR et toutes les personnes concernés (utilisateurs et fabriquants) pour étudier les remarques qui avaient été faites sur te texte de la Norme tel qu'elle avait été initialement rédigé.

En résumé, sur 15 entitées représentées autour de la table le FFS était la seule a avoir vraiment fait remonter des problèmes pratiques quant a la mise en place de la norme au sein de clubs, CDS, CSR.
La réunion a donc quasi exclusivement consistée a étudier nos propositions.

Pour faire très court ; les "demandes d'aménagement" que la FFS avait retenu concernaient :

  1- Les durées de vies fixées par les fabriquant ne correspondent pas a ce qui est vécu ds les clubs : elle sont sous estimées pour des pratiques occasionnelles de la spéléo, du canyon ou de la plongée ; il serai préférable de fixer la durée de vie en fonction d'un nombre d'utilisation

  2- Les durées de vie des élements métalliques compté en année ne semble pas judicieux. proposition d'utiliser des critères d'usure

  3- Demande que soit prévu ds la norme le remplacement des pièces d'usure

  4- identification des EPI : on nous demande aujourd"hui de suivre unitairement nos EPI alors que le marquage en est parfois pas possible sans "l'abimer" (gravure...). Demande que le fabriquant indique clairement ds ses notices le mode et la zone de marquage

  5- Equipement en fixe : adaptation de la norme pour ces équipements (souvent gérés par les CDS ou les CSR) qui restent sous terre.

  6- Compétences des controleurs : préciser qui peut "qualifier" un controleur qui justifie de 24 mois d'expérience.préciser qu'un club peu avoir plusieurs controleurs.

Rien n'est définitivement clos à ce jour, mais les points, 1,2,4et 6 semblent mal "barrés" pour être acceptés car la réglementation impose au fabriquant de fournir une notice (contenant des indications comme la durée de vie,...) et qu'on ne peut pas aller à l'encontre des ces recommandations.

En tant que spéléo, canyonneur ou plongeur ; nous n'aurons plus qu'a ouvrir l'oeil en achetant le matériel et acheter celui dont le fariquant donnera la durée de vie la plus longue...

c'est très loin de ce nous aurions souhaité.

concernant le point 5 : les equipements en fixe ne sont pas des EPI et ne sont donc pas concerné par cette norme.

Marc JOUIN

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#9 11/09/2006 22:53:17

Marc JOUIN
Membre
Date d'inscription: 26/01/2006
Messages: 5

Re: les Equipements de Protection Individuelle (EPI)

Réponse à benjamin

<Une question que veut dire  "durée de vie des cordes 10 ans dont 5 ans d'utlisation" ?
<si on prend une partie (seulement) des cordes du club tout les we pendant 10 ans, combien de temps est-ce que j'ai <utilisé chacune d'entre elles ???

Helas c'est pas comme ca que se calcule la durée de vie!!
Durée de vie des cordes 10 ans dont 5 ans maxi d'utilisation signifie que si tu achetes un bobinot de corde , si tu commence a l'utiliser tout de suite ; il faudra le mettre au rebut au bout de 5 ans (5 ans d'utilisation)
Par contre si tu le stock 3 ans ds un local avant sa première utilisation tu pourras le garder en tout pdt 8 ans (3 ans de stockage + 5 ans d'utilisation)
Enfin, si tu stock ta corde 8 ans avant de l'utiliser pour la première fois, tu pourra l'utiliser pdt 2 ans avant de la jetter (elle aura alors 10 ans... age maximal autorisé).

Il faut savoir que ds le prochain texte de la norme, il n'y aura plus de durée de vie indiquées : les seules durées qui sont valables sont celle idiquées par les fabriquants ds leur notice.


<Concrètement sur le terrain, je pense que nous allons contrôler tous les ans tout le matos et l'enregistrer avec les <fiches de vie ca sera déjà très bien. Qu'en pensez-vous ?

Si tu respectes pas les durées de vies indiquées par les fabriquants  tu mets ton club en écart avec la réglementation... je pense que ds ce cas le président du club doit avoir son mot a dire... en cas de pb c'est sans doute lui aussi qu'on ira voir

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#10 14/04/2007 20:49:19

VAUMORON
Membre
Date d'inscription: 23/03/2007
Messages: 3

Re: les Equipements de Protection Individuelle (EPI)

J'ai l'impression d'avoir loupé le train en marche.
Aprés lecture de tous les documents officiels concernant les EPI, je suis surpris du décalage entre le but des directives européennes et notre activité.
1/ les directives concernent le droit du travail et sauf erreur de ma part un membre de club n'est pas un salarié du club qui n'est pas n'ont plus un employeur.
2/ les directives européennes ont exclue les SECOURS, ce qui est logique, mais notre matériel de progression est notre matériel de secours !!!!!!!!!!!!
3/ détails qui me choque notre matériel est un m&tériel de progression, en aucun cas un équipement de protection individuel.  Essayez de descendre un puits sans corde et sans descendeur et vous me direz où se trouve le matériel de progression !!!!!!!!!

Je suis très surpris que l'histoire du matériel de progression de la spéléologie ne vous fasse pas comprendre qu'il y a quelque part une erreur de direction ??????

Les directives européennes ne concernet pas notre matériel de PROGRESSION, et seul le code du travail est concerné. A priori, les textes de lois, décrets et arrêtés ont une hiérarchie et ils ne s'appliquent pas n'importent comment et à n'importe qui.
Est-ce qu'il y a eut une synthèse de l'application de la loi et comment son application se concrétise, entre l'Europe et un état ??

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#11 15/04/2007 21:56:14

benjamin
Membre
Date d'inscription: 23/12/2005
Messages: 46

Re: les Equipements de Protection Individuelle (EPI)

sauf que quelque part quand tu emmènes quelqu'un en initiation et que tu le fais payer, je pense que tu tombes carrément sous la réglementation.


Quand tu fais une sortie avec 3 potes c'est une autre histoire.


Être important c'est agréable, être agréable c'est encore plus important.

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#12 22/04/2007 21:02:01

VAUMORON
Membre
Date d'inscription: 23/03/2007
Messages: 3

Re: les Equipements de Protection Individuelle (EPI)

FAUX, tu n'es pas dans le rôle du salarié exécutant son travail à la demande de ton employeur. Au sein de l'association, l'initiateur n'est pas un salarié, sauf dans le cas où l'association se paye un salarié ce qui à mon avis est plutôt rare.
De plus notre matériel n'est pas un matériel de protection. Les directives Européennes sont claires mais par contre leur application est loin  d'être explicite.

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#13 14/05/2007 15:15:04

marsupilami
Membre
Date d'inscription: 14/05/2007
Messages: 1

Re: les Equipements de Protection Individuelle (EPI)

Bonjour à tous

Quelqu'un peut-il m'éclairer sur la norme en vigueur pour les EPI.
L'ancienne norme XP s 72-701 n'est (semble-til) plus applicable.

Merci des infos.
A+

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#14 15/05/2007 21:10:07

Jean Bottazzi
Membre
Date d'inscription: 26/05/2005
Messages: 161

Re: les Equipements de Protection Individuelle (EPI)

A ce sujet, n'oubliez pas de tenir informé vos GE de la situation de votre club vis-à-vis des normes EPI car ce sujet devrait être discutté en AG dans 10 jours !

voir : http://forum.ffspeleo.fr/viewtopic.php?pid=3755#p3755

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