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Des informations erronées sur l'utilisation des techniques dites "légères" et l'assurance fédérale s'y rapportant ont été récemment diffusées sur la liste "speleo-fr".
L’École française de spéléologie et la commission Assurance vous apportent quelques précisions à ce sujet.
     
Après avoir fait le point avec notre assureur, et de manière générale, il faut savoir :
    -          qu'en cas  d'accident, le juge vérifiera de quelle façon les recommandations fédérales ont été respectées ou non. Ce sont bien elles qui font "force de Loi",
    -          que le non-respect de ces règles limitera, ou non, la possibilité d'une victime à mettre en cause un tiers supposé responsable des dommages qu'il aura subi,
    -          que notre assureur accompagnera toujours nos assurés (responsable ou victime) dès lors que la faute ne relève pas du pénal (faute intentionnelle).
     
Ces informations ont été diffusées par le Président du G.S Gangeois. Nous allons partir de son courriel initial pour préciser quelques points.
     
« ...nos chères techniques LIGHT, dont le matériel est préconisé par la FFS et l'EFS. »
Il est du rôle d'une fédération délégataire de mettre en place et d'édicter des recommandations afin d'encadrer la pratique d'une activité.
    L'EFS s'occupe particulièrement de spéléologie et préconise depuis maintenant plus de trente ans l'utilisation des techniques de la spéléologie alpine au travers :
    -          de recommandations fédérales générales ( http://memento.ffspeleo.fr/spip.php?rubrique191 ),
    -          de recommandations spécifiques concernant le matériel de progression ( http://memento.ffspeleo.fr/spip.php?article165 ),
    -          d'un manuel technique ( http://efs.ffspeleo.fr/index.php/docume … -technique ),
    -          de la formation personnelle et formation de cadre.
     
Les techniques dites "légères" ne sont qu'une partie de l'ensemble de ces techniques.
Elles sont intégrées dans le référentiel de compétence du moniteur de spéléologie et leur maitrise est évaluée lors de tests techniques.
http://efs.ffspeleo.fr/index.php/les-st … peleologie
     
«  Donc la corde de 8 mm de type L ... n'est pas une corde à proprement dit, mais une cordelette, »
http://www.beal-planet.com/fr/cordes-sp … e-8mm.html
Oui, la corde 8 mm de type L est bien une cordelette (au sens de la norme EN 1981 qui définit une corde), mais conforme aux spécifications de la "corde légère de spéléologie de type L" définies par la Fédération française de spéléologie, dont l'usage est réservé aux équipes experte ce qui fait de cette cordelette (au sens de la norme EN 564 qui définit une cordelette), une cordelette spéciale utilisable en spéléologie. D'ailleurs cette corde de type L est bien référencée comme une corde spéléo dans les catalogues de Béal et d'Expé.
 
« donc non conçue pour la progression en spéléo ou ailleurs!!!! »
Nous avons vu le contraire ci-dessus. Ce type de matériel est bien conçu pour la progression en spéléologie et la FFS en édicte les règles d'usage.
De plus, les appareils mécaniques utilisés pour la progression en spéléologie sont compatibles pour des diamètres de corde allant de 8 à 11 mm.
https://www.petzl.com/FR/fr/Sport/Bloqueurs/CROLL
https://www.petzl.com/FR/fr/Sport/Bloqueurs/BASIC
https://www.petzl.com/FR/fr/Sport/Assur … urs/SIMPLE . La notice du descendeur SIMPLE précise : "pour les experts, le SIMPLE s'utilise aussi avec des cordes de 8 mm". 
 
« ce n'est pas un matériel compatible avec quelque sport que ce soit »
Non, ce matériel a été spécifiquement développé pour la spéléologie !
En montagne, on retrouve le même type de limite d'utilisation :
https://www.petzl.com/FR/fr/Sport/Cordes/CONGA-8-0-mm
http://www.beal-planet.com/fr/special-e … ringo.html
http://www.beal-planet.com/fr/cordes-ju … rando.html
 
« Un accident minime sans recherche sur le matériel sera couvert par l'assurance »
Oui, et même s'il est grave !

« Un accident grave, un décès ou un accident avec intervention des secours, la recherche d'indices sur le matériel EPI et collectifs étant réalisée par le PGHM, »
Les enquêteurs (et le PGHM en particulier) s'attacheront à mettre en évidence le cadre d'utilisation du matériel (sortie organisée par un club, dans un cadre plus individuel...), le matériel incriminé (personnel, mis à disposition, en place), la bonne gestion du matériel EPI, et enfin si l'ensemble des techniques d'utilisation de ce matériel ont été respectées afin de mettre en évidence éventuellement un défaut d'utilisation.
Sur ce dernier point, le PGHM s'appuiera sur les notices d'utilisation des fabricants de matériel, mais aussi et surtout sur les recommandations d'usage préconisées par la fédération délégataire : la FFS.

« l'assurance se retournera contre l'instigateur de la faute »
L'enquête peut mettre en évidence une faute ou un manquement à la sécurité qui engage la responsabilité d'un tiers (par exemple une gestion incomplète du matériel EPI), un défaut d'utilisation par la non maitrise des techniques et du matériel utilisés... Dans tous les cas, l'assureur défend les intérêts de la victime ou du responsable selon qu'il est l'assureur de l'un ou de l'autre... ou des deux comme cela est très souvent le cas chez nous !!! La faute commise par l'utilisateur qui concoure à la réalisation de ses propres dommages corporels ne remet pas en cause les indemnités prévues dans notre contrat.
 
« Tous types de matériel non conforme à la norme avec ou non préconisation de fédération délégataire n'est pas justifié, et constitue une mise en danger d'autrui !!! »
Tout matériel vendu est conforme à une norme (cette conformité lui permet d'être mis à la vente)  mais l'usage peut en être détourné. La fédération délégataire ne peut que proposer des recommandations d'usage en respect de ces normes.

« Ils sont fous de faire des formations sur un matériel pareil »
C'est grâce aux formations proposées par la FFS qu'on évite des accidents : notre sinistralité le démontre. A ce jour, aucun accident lié à l'usage de corde 8 mm n'a été déclaré.

« DIXIT la représentante de l'assurance AXA Savoie que j'ai eu au tel cet après-midi !!!! »
C'est après avoir fait le point sur ce dossier avec notre courtier (GRAS SAVOYE) et notre assureur (AXA) que nous pouvons vous confirmer que nous sommes parfaitement couverts par notre contrat dans ce contexte d'utilisation.

«  Mais d'ores déjà l'utilisation du matériel préconisé pour les techniques light est proscrit de notre association et toute personne voulant en utiliser me signera une décharge !!! »
Il appartient à chaque président de club de décider du type de matériel et des modalités de sa mise à disposition au sein de son association. Mais les recommandations de la FFS sur le matériel et sa gestion permettent bien l'utilisation et la mise à disposition de cordes de type L. Le contrat d'assurance proposé par la FFS couvre bien les formateurs à cette particularité et les pratiquants de ces techniques .

Pour la commission Assurance                                                                 Pour l’École française de spéléologie
Dominique LASSERRE                                                                             Judicaël ARNAUD