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#1 11/07/2013 15:45:06

pascal
Membre
Lieu: 30
Date d'inscription: 21/02/2005
Messages: 109

Assurance

BONJOUR,

Un nouveau club doit il etre assuré en tant que personne morale, si tous les membres (y/c tout le bureau, et tous cadres de l'EFS)  sont déjà affiliés et assurés?
De plus, le club n'occupe pas de local.
Car en cas de probleme, c'est le représentant physique (président...) qui sera le responsable ou alors le cadre encadrant qui aura délégation.
Merci
Pascal

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#2 15/07/2013 11:27:16

Lorenzo
Administrateur
Lieu: lyon
Date d'inscription: 25/01/2005
Messages: 214
Site web

Re: Assurance

pascal a écrit:

Un nouveau club doit il etre assuré en tant que personne morale, si tous les membres (y/c tout le bureau, et tous cadres de l'EFS)  sont déjà affiliés et assurés?
De plus, le club n'occupe pas de local.
Car en cas de probleme, c'est le représentant physique (président...) qui sera le responsable ou alors le cadre encadrant qui aura délégation.
l

Salut,

L'assurance Responsabilité civile des associations affiliées à la FFS est acquise quand les trois principaux dirigeants (Président, trésorier, secrétaire) sont individuellement assurés FFS (quelques soit l'option souscrite).

Tu trouveras éventuellement plus d'information sur le site de la commission assurance notamment ici :
http://assurance.ffspeleo.fr/spip.php?rubrique23

A+
Lorenzo

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#3 10/09/2013 13:38:46

bisounours83
Membre
Date d'inscription: 05/05/2007
Messages: 3204

Re: Assurance

Salut Lorenzo , Salut à tous ...

Je voudrais savoir à quelle période de l'année se fait le renouvellement annuel de l'assurance individuelle Spéléo ...

merci

à +

Titou des G cool

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#4 10/09/2013 14:41:02

Lorenzo
Administrateur
Lieu: lyon
Date d'inscription: 25/01/2005
Messages: 214
Site web

Re: Assurance

Salut,

bisounours83 a écrit:

...
Je voudrais savoir à quelle période de l'année se fait le renouvellement annuel de l'assurance individuelle Spéléo ...

A partir du 1er octobre et avant le 31 décembre.

En d'autres termes :
Pour être assuré dès le 1er janvier 2014, il faut avoir renouvelé sa licence et son assurance entre le 1er octobre 2013 et le 31 décembre 2013.

A+
Lorenzo

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#5 10/09/2013 14:44:39

bisounours83
Membre
Date d'inscription: 05/05/2007
Messages: 3204

Re: Assurance

merci Lorenzo, pour cette trés précise réponse ... smile

à+

Titou des G

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