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#1 29/01/2004 11:45:16

Rémy Limagne
Membre
Date d'inscription: 01/06/2005
Messages: 1040

Assurance CAF/MAIF et stages fédéraux

Bonjour,

Chaque année et à chaque stage, je bataille pour expliquer aux stagiaires (et cadres !) assurés au CAF (donc par la MAIF), qu'ils ne sont couverts que pour les sinistres se produisant lors d'activités organisées par leur club, donc pas les stages EFS.

Sur cette question, la commission Assurance de la FFS a rédigé le communiqué suivant :

*************

INFORMATIONS DE LA COMMISSION ASSURANCE
Information CAF - MAIF

A la suite d’un échange que nous avons eu avec la MAIF, assureur du CAF, les précisions suivantes nous ont été données :

« Si un adhérent CAF participe à des sorties spéléo organisées par un club de la FFS, nous considérons qu’il ne s’agit pas d’une pratique individuelle et les garanties d’assurance de sa licence CAF ne lui seront pas acquises. »

« De même, un cadre initiateur, instructeur ou moniteur adhérent CAF, ne bénéficie pas de la couverture d’assurance de sa licence CAF quand il encadre un stage organisé par la FFS. »

Michel DECOBERT
Commission assurance F.F.S.
Décembre 2003

[NDR : En conséquence, le formulaire "Décharge CAF" est annulé puisque un membre CAF ne peut plus être considéré
comme assuré par son contrat MAIF lorsqu'il effectue une sortie FFS.]

*********************

Ceci est très important : à faire savoir aux responsables de stages. Inutile de préciser que dans l'ambiance actuelle, il serait bien imprudent de se dire "ça ira bien comme ça" !

RL

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#2 04/02/2004 14:13:52

Rémy Limagne
Membre
Date d'inscription: 01/06/2005
Messages: 1040

Re: Assurance CAF/MAIF et stages fédéraux

Rectificatif :

Le document en ligne sur le site FFS n'est pas complet (et c'est bien dommage...).

François Beaucaire - que je remercie - m'a communiqué la lettre de la MAIF explicitant les conditions de garantie des membres du CAF. S'il est exact que les activités d'encadrement en stage FFS ne sont pas prises en compte, les STAGIAIRES en stage fédéral eux sont bel et bien couverts.
Point 3 : " Si un adhérent CAF participe à un stage de formation organisé par la FFS, les garanties d'assurance de sa licence CAF lui seront acquises. "

C'est mieux ainsi ! Mais il convient de rester prudent, car en cas d'accident, l'assureur voudra probablement vérifier qu'il s'agit bien "d'un stage organisé par la FFS". Le moyen étant le calendrier fédéral. Le cas d'une initiation au sein d'un club, n'ayant fait l'objet d'aucune déclaration, risque d'être discuté.

Le document intégral est téléchargeable sur le site EFS, rubrique "espace brevetés".

RL

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#3 18/02/2004 11:41:01

Michel Isnard
Invité

Re: Assurance CAF/MAIF et stages fédéraux

Question: Quand on est responsable de stage de courte durée et qu'on a un stagiaire adhérent FFS et CAF et assuré CAF uniquement, quelle solution peut-on lui proposer. La réponse facile est de lui dire qu'il n'a qu'à s'assurer à la fédé mais ça n'est pas très satisfaisant.

 

#4 18/02/2004 18:44:42

Rémy Limagne
Membre
Date d'inscription: 01/06/2005
Messages: 1040

Re: Assurance CAF/MAIF et stages fédéraux

La définition de "stage FFS" ne me semble pas liée à sa durée, mais plutôt à sa reconnaissance officielle par la FFS...
Dans ce cas, les garanties de l'assurance CAF/MAIF doivent s'appliquer.

Mais le rôle d'un responsable de stage (fédéral) est avant tout d'informer ses stagiaires des problèmes éventuels. Après, il faut quand même qu'ils assument leur choix.

RL

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#5 10/04/2004 09:48:28

Christophe PREVOT
Membre
Lieu: Villers-lès-Nancy (F54)
Date d'inscription: 10/08/2005
Messages: 120
Site web

Re: Assurance CAF/MAIF et stages fédéraux

1. Est-ce qu'un stage organisé par un CSR ou un CDS mais qui n'apparaît pas au calendrier de l'EFS n'est pas lui aussi un stage FFS, puisque les CSR et CDS sont les représentants de la FFS ?
2. Les stages inscrits au alendrier de l'EFC en font-ils aussi partis ? Et ceux de l'EFPS ?

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#6 10/04/2004 09:51:04

Christophe PREVOT
Membre
Lieu: Villers-lès-Nancy (F54)
Date d'inscription: 10/08/2005
Messages: 120
Site web

Re: Assurance CAF/MAIF et stages fédéraux

J'ajoute pour exemple :
"4) Si un adhérent CAF participe à un exercice secours organisé par la FFS, les garanties d’assurance de sa licence CAF lui seront acquises."

Or ce sont les CDS qui organisent les exercices secours, pas la FFS... non ?

Je crois qu'il y a des choses à préciser/éclaircir auprès de la MAIF... Qu'entendent-ils par FFS ? Et vis-à-vis des arguments cités ?

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#7 11/04/2004 09:16:33

Rémy Limagne
Membre
Date d'inscription: 01/06/2005
Messages: 1040

Re: Assurance CAF/MAIF et stages fédéraux

Toujours l'incertitude...!

J'ai mis à télécharger rubrique "espace brevetés" le communiqué de juillet dernier, dernière info disponible à ma connaissance.

RL

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