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#1 06/01/2004 14:56:48

Rémy Limagne
Membre
Date d'inscription: 01/06/2005
Messages: 1040

Topographie et droits d'auteur

Bonjour,

Je vous invite à prendre connaissance d'une décision du Tribunal de Grande Instance de Paris (jugement du 21/11/03), qui s'avère lourde de conséquences pour tout ceux qui font une topo, qui dessinent une topo, qui publient une topo...

Vos avis et commentaires seront les bienvenus !

A télécharger rubrique "espace brevetés"
http://ecole-francaise-de-speleologie.com/adm/index.htm


RL

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#2 06/01/2004 18:57:01

jojomigrateur
Invité

Re: Topographie et droits d'auteur

Je suis mort de rire...

La décision du tribunal est normale ! Une topographie n'échappe pas au régime du droit d'auteur, au même titre que des photos, du texte, des dessins, voire des plans d'architecte ou des dessins industriels.

Dans le cadre de rapports amicaux, il est fréquent de rajouter de nouveaux réseaux sur les plans des prédécesseurs.... Mais il n'empêche qu'il faudrait le faire en ayant l'autorisation des premiers topographes...

Utiliser une topo existante et la publier dans un ouvrage vendu dans le commerce, c'est foncer directement dans un mur s'il y a le moindre désaccord entre les parties.

Je vais prendre un autre exemple qui me concerne. Il y a en Autriche un gouffre que nous avions baptisé Batman-hohle... publié dans spelunca sous ce nom... J'avais eu la surprise de découvirir ma topo dans l'atlas des grandes cavités mondiales, le trou ayant changé de nom pour devenir schwersystem ce qui, qui plus est; est absurde...Je m'en foutais mais c'est clair que j'aurais pu réclamer des droits aux anes qui avaient pris cette initiative....

en conclusion, il faut se mettre dans la tête que le découvreur et le topographe d'une cavité ont des droits qu'il convient de respecter.  La triplette d'édisud aurait du tout simplement retopographier les trous qu'ils avaient envie de publier...!

jojomigrateur

 

#3 09/01/2004 08:43:07

Rémy Limagne
Membre
Date d'inscription: 01/06/2005
Messages: 1040

Re: Topographie et droits d'auteur

jojomigrateur a écris:
>
>
> en conclusion, il faut se mettre dans la tête que le
> découvreur et le topographe d'une cavité ont des droits qu'il
> convient de respecter.  La triplette d'édisud aurait du tout
> simplement retopographier les trous qu'ils avaient envie de
> publier...!
>
>

La conclusion de jojo est intéressante, mais pourrait s'avérer un remède bien pire que le mal... 2 exemples

* en 1984, un spéléo du Doubs édite un "topoguide" (petit fascicule d'une vingtaine de pages agrafées), contenant de simples photocopies de topos, collectées dans d'autres publications, et sur lesquelles il avait juste gommé les noms d'origine pour les remplacer par le sien... "l'affaire" fut réglée vigoureusement entre les gens concernés, mais cela n'a jamais débordé à l'extérieur de la "communauté spéléo"

* Un an après, une grotte interdite depuis 20 ans s'ouvre enfin. Je décide d'en publier une monographie dans Spelunca (1986-La Borne aux Cassots). J'avais entre les mains un plan du club inventeur, partiellement réalisé au théodolithe donc fiable, mais dont les auteurs étaient farouchement opposés à la publication. Donc un choix : trouver les copains et la centaine d'heures nécessaires pour re-mesurer les 13km de galerie, ou décalquer le plan en y ajoutant une petite touche "personnelle". La première solution a été retenue : d'abord parce que j'aime bien la topo, ensuite parce que ça permet de faire la première, et aussi un peu, par fierté !

Sauf que ce ne sera pas toujours comme cela !

Alors qu'aujourd'hui l'usage (sinon le droit) autorise à publier une topo en mentionnant le nom de l'auteur, demain celui qui voudra publier une topo pré-existante sera tout simplement tenté de la redessiner un peu, et d'y apposer sa signature. Et il lui suffira de clamer haut et fort "prouvez donc que ce n'est pas moi !".

Heureusement, je reste persuadé que l'esprit spéléo est différent, et que la plupart continueront à faire profiter gratuitement la communauté de leur travail bénévole.

Pour ma part je revendique le droit d'INCITER quiconque à copier, dupliquer, diffuser, tout ce que j'ai écrit, du moment que ce n'est pas à but d'enrichissement personnel, et que le contenu n'est pas dénaturé. Il me semble que ce devrait constituer une procédure raisonnable, et acceptable par tous...

RL

Hors ligne

 

#4 10/01/2004 17:29:10

jojomigrateur
Invité

Re: Topographie et droits d'auteur

Rémy a écrit :

"Pour ma part je revendique le droit d'INCITER quiconque à copier, dupliquer, diffuser, tout ce que j'ai écrit, du moment que ce n'est pas à but d'enrichissement personnel..."

aie aie aie.....!

quand des articles, des topos sont utilisés dans une revue fédérale, on peut considérer que cela fait partie d'un échange et du fonctionnement normal d'une fédération.

Dès lors qu'il s'agit d'une revue privée comme par exemple speleomag, on peut considérer qu'il y a "enrichissement personnel" dès lors qu'un salaire, même minime va être dégagé...! (cf les impots ou l'urssaf) Un speleo chomeur, ca doit bien exister pourrait s'offusquer que quelqu'un gagne de l'argent à partir d'éléments gracieusement fournis....

avec cette affaire, une brêche vient de s'ouvrir, et il ne faudra peu-être pas trop s'étonner si d'autres enfoncent le clou...!

jojomigrateur

 

#5 16/01/2004 08:49:22

jean-Marc RIAS
Invité

Re: Topographie et droits d'auteur

Et on ne parle que de la communauté spéléo....
Il existe un nombre incalculable de rapport (DIREN, Bureaux d'études hydro et karsto) qui reprennent depuis déjà des années les travaux topo et autres.
Ces gens là, qu'on se le dise, récupèrent bien plus que la seule gloire que l'on peut tirer d'un topoguide...
Pour exemple dans le Doubs avec l'étude des pertes du tunnel de dérivation des eaux de Champlive, Etude réalisé par le GSD pour une somme dérisoire, vendu au collectivités local (sans changer une virgule !) pour....plus de 30 000F(les € jarrive pas)
A quand qu'on fait des procès?

 

#6 16/01/2004 14:08:35

jojomigrateur
Invité

Re: Topographie et droits d'auteur

tu as tout à fait raison....

celà fait bien longtemps que les topos sont utilisées par les collectivités locales quand ce ne sont pas les spéléos eux-même pour des tarifs de pacotille... Par exemple à Marseille pour la reconnaissance d'un vieux tunnel devenu depuis le "tunnel prado carénage'

moi même, j'ai plongé ave Gérard Acquaviva un 14 juillet il y a plus de vingt ans dans la foux de nans pour prolonger la prise d'eau d'un tuyau dans le siphon suite au désamorcage du captage.... Il n'y avait plus d'eau à Nans les Pins...... Un travail d'urgence pour pas grand chose...

"A quand fait on des procès ?"

Le moment est peu être venu de s'en occuper....
au passage, notons que les photographes s'organisent pour défendre leurs droits...

jojomigrateur

 

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